Publié le 24 mars 2023

ADMINISTRATION GENERALE :

• Approbation du procès-verbal du Conseil du 23 février 2023
• Présentation du rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes
• Désignation de représentants au sein du Groupe d’Action Locale (GAL) Vidourle Camargue

FINANCES (Diaporama) :

• Approbation du compte de gestion du budget général 2022
• Approbation du compte de gestion du budget annexe Locations-Ventes 2022
• Approbation du compte de gestion du budget annexe des Zones d’Activités Economiques 2022
• Approbation du compte de gestion du budget annexe M.49 « S.P.A.N.C. » 2022
• Approbation du compte administratif du budget général 2022
• Approbation du compte administratif du budget annexe Locations-Ventes 2022
• Approbation du compte administratif du budget annexe Zones d’Activités Economiques 2022
• Approbation du compte administratif du budget annexe M.49 « S.P.A.N.C. » 2022
• Affectation des résultats 2022 du budget général
• Affectation des résultats 2022 du budget annexe Locations Ventes
• Affectation des résultats 2022 du budget annexe Zones d’Activités Economiques
• Affectation des résultats 2022 du budget annexe M.49 « S.P.A.N.C. »

GEMAPI :

• Vote produit GEMAPI

PETITE-ENFANCE :

• Convention 2023 entre Madame Muriel Magnaudeix, psychologue et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Convention 2023 entre Madame Sophie Geslin, psychologue et la Communauté de communes du Pays de Sommières, pour des interventions sur la crèche de Calvisson
• Avenant 2023 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 entre l’association « Les Bébisous » et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’une crèche à Montpezat

ENFANCE/JEUNESSE :

• Avenant 2023 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 entre l’association départementale  des FRANCAS du Gard et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Avenant 2023 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 entre l’association départementale des FRANCAS du Gard relative au partenariat pour l’activité Radio Sommières et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Avenant 2023 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 entre l’association Familles Rurales de Calvisson et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un restaurant partagé école/centre de loisirs et restructuration de l’ancienne gare en centre de loisirs/accueil périscolaire à Calvisson
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : fonds de concours pour des équipements structurants Enfance Jeunesse

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :

• Fixation du coût par élève pour l’année scolaire 2022-2023 pour les enfants hors territoire de la C.C.P.S.
• Avenant financier à la convention de partenariat pour la gestion de la compétence scolaire entre la CCPS et la commune de Vic Le Fesq, pour l’année scolaire 2022-2023
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : réaménagement de l’école de Congénies
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un groupe scolaire sur le RPI Crespian/Cannes et Clairan/Montmirat

CULTURE :

• Versement de la subvention 2023 à l’Association Coriandre dans le cadre de la convention
• Versement d’une subvention à l’association LAVLAC pour l’organisation du Festivalito
• Avenant 2023 à la Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2025 avec l’Association Jazz à Junas
• Convention pour l’accompagnement à la politique intercommunale de développement culturel avec l’association des Francas du Gard – Festival 123 Soleil
• Ecole de musique intercommunale – Convention de mise à disposition des locaux avec la Commune de Calvisson pour les préfabriqués – année 2023-2024
• Ecole de musique intercommunale – Convention de mise à disposition des locaux avec la Commune de Sommières – année 2023-2024
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction de l’école de musique à Calvisson
• CGEAC : versement d’une subvention complémentaire pour le développement d’un volet pédagogique à Jazz à Junas
• CGEAC : versement d’une subvention complémentaire pour le développement d’un volet pédagogique à Coriandre
• CGEAC : versement d’une subvention complémentaire pour le développement d’un volet pédagogique à LAVLAC
• CGEAC : attribution d’une subvention à la compagnie retenue pour la résidence de territoire

TOURISME/PATRIMOINE :

• Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 avec l’office de tourisme du Pays de Sommières: approbation de l’annexe financière 2023

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :

• Versement d’une subvention pour la fête des métiers d’art à Aujargues
• Versement d’une subvention à Initiative Gard

EMPLOI/INSERTION :

• Convention annuelle 2023 entre l’association Mission locale jeunes (MLJ) de Petite Camargue et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Convention avec le PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) Est-Héraultais
• Convention de mise à disposition de locaux pour l’association Airelle

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS :

• Convention 2023 avec le CIVAM du Vidourle et le CIVAM Humus Vidourle pour la gestion de proximité des déchets organiques et sensibilisation au développement durable
• Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M) 2023
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : restructuration de la déchetterie et construction d’une recyclerie à Sommières
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : restructuration de l’accès et des hauts de quai de la déchetterie de Villevieille

ADMINISTRATION LOGISTIQUE :

• Avenant 2023 à la Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 avec l’association CALADE
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : extension du siège de la Communauté de communes du Pays de Sommières

BUDGETS :

• Fiscalité directe locale 2023- Fixation des taux
• Budget Primitif Général 2023
• Budget Primitif Annexe Locations-Ventes 2023
• Budget Primitif Annexe Zones d’Activités Economiques 2023
• Budget Primitif Annexe M.49 « S.P.A.N.C. » 2023

RESSOURCES HUMAINES :

• Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs