Publié le 6 décembre 2024

ADMINISTRATION GENERALE
1- Approbation du procès-verbal du Conseil du 24 octobre 2024
2- Petites Villes de Demain : présentation du bilan des actions de l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
3- Information sur les décisions du Président (Emprunt, Dons à l’Ecole de musique)
4- Avenant 2025 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 entre l’Association CALADE et la Communauté de communes du Pays de Sommières
5- Aide à la Banque Alimentaire

RESSOURCES HUMAINES
6- Mise à jour du tableau des emplois

FINANCES
7- Attributions de compensation définitives 2024
8- Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 2025
9- Demande de subvention auprès de la Région Occitanie pour le remplacement d’un véhicule utilitaire thermique par un véhicule utilitaire électrique

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS
10- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de Gestion des Déchets pour l’année 2023
11- Présentation du rapport annuel 2023 du SMEPE
12- Convention 2025 pour l’accès aux déchetteries de Sommières et Villevieille, entre la CCPS et la Communauté de communes du Pays de Lunel, pour les habitants des Communes de Saussines, Campagne, Galargues et Garrigues
13- Convention 2025 pour l’accès aux déchetteries de Sommières et Villevieille, entre la CCPS et la Communauté de communes du Grand Pic St Loup, pour les habitants des Communes de Buzignargues, St Jean de Cornies et St Hilaire de Beauvoir

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – EMPLOI/INSERTION
14- Chantiers d’insertion « Valorisation de l’espace rural et sauvegarde du patrimoine » : programme prévisionnel des travaux de l’année 2025
15- Cofinancement Leader pour la SARL « Lou Pesco » – Reprise d’un restaurant-bar à Salinelles

TRAVAUX
16- Actualisation du plan de financement de l’aire de stationnement et de service pour les camping-cars sur la Commune de Sommières
17- Demande de subvention auprès de l’Etat et du Département du Gard pour la construction d’un restaurant scolaire et de classes maternelles à Montmirat (RPI Cannes-et-Clairan, Crespian, Montmirat)

CULTURE
18- Demande de subvention auprès du Département du Gard pour le projet « Orchestre à l’école » avec l’Ecole de Musique Intercommunale pour l’année scolaire 2025-2026
19- Versement d’une subvention à l’association Artlek Evènements dans le cadre de l’aide culturelle financière aux communes

TRANSITION ENERGETIQUE/DEVELOPPEMENT DURABLE
20- Arrêt du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes du Pays de Sommières

PETITE ENFANCE/ENFANCE JEUNESSE
21- Avenant 2025 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 avec l’Association « Les Bébisous »
22- Avenant 2025 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 avec l’Association départementale des FRANCAS du Gard
23- Avenant 2025 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 avec l’Association Départementale des FRANCAS du Gard relative au partenariat pour l’activité Radio Sommières
24- Avenant 2025 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 avec l’association Familles Rurales de Calvisson
25- Convention de mise à disposition d’un local par la Commune de Congénies pour les activités ludothèque et espace-jeunes
26- Convention de mise à disposition d’un local par la Commune de Crespian pour l’activité espace-jeunes
27- Convention de mise à disposition d’un local par la Commune de Sommières pour l’espace-jeunes
28- Convention de mise à disposition d’un local par la Commune de Sommières pour la ludothèque
29- Convention de mise à disposition d’un local par la Commune de Sommières pour l’activité Radio Sommières
30- Demande de subvention auprès de la CAF du Gard (Fonds Publics et Territoire) pour l’organisation du forum petite enfance-édition 2025

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
31- Pacte territorial France Rénov (ANAH)