Publié le 18 octobre 2024

ADMINISTRATION GENERALE
1-Approbation du procès-verbal du Conseil du 26 septembre 2024

FINANCES
2-Autorisation donnée au Président de recourir au Commissariat Aux Ventes de Toulouse pour vendre aux enchères publiques les biens mobiliers inutilisés de la Communauté
3-Décision modificative n°1 – 2024 – Budget général
4-Décision modificative n°1 – 2024 – Budget Annexe Zones d’Activités Economiques
5-Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : Construction de l’école de musique à Calvisson

MARCHES PUBLICS
6-Autorisation donnée au Président de lancer la procédure de passation du marché de maintenance de la chaufferie et de la climatisation

CULTURE
7-Demande de Subvention 2025 à la DRAC

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
8-Ouverture dominicale des commerces – avis sur le projet d’arrêté municipal relatif à la dérogation accordée par le maire de Sommières pour l’année 2025
9-Ouverture dominicale des commerces – avis sur le projet d’arrêté municipal relatif à la dérogation accordée par le maire de Calvisson pour l’année 2025 -« U express »

ENFANCE JEUNESSE
10-Convention de partenariat avec l’association des Francas du Gard pour la mutualisation de l’animateur e-sport

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
11-Délégation du Permis de louer à la commune de Calvisson
RESSOURCES HUMAINES :
12-Mise à jour du tableau des emplois : création de postes

AFFAIRES SCOLAIRES
13-Approbation de la proposition de dénomination de l’école maternelle de Congénies