Publié le 17 mai 2023

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

• Approbation du procès-verbal du Conseil du 27 avril 2023
• Convention annuelle d’objectifs 2023 entre l’association ARCOUS et la Communauté de communes du Pays de Sommières

CULTURE :

• Dépôt d’un dossier de demande d’aide financière « Fonds publics et territoires » auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard concernant le projet « bonnes pratiques du numérique »
• Nouvelle tarification de l’école de musique intercommunale pour 2023-2024
• Modification du règlement de fonctionnement de l’école de musique intercommunale concernant le droit à l’image

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :

• Prix de la TPE (Très Petite Entreprise) en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie du Gard
• Zéro Artificialisation Nette : lancement de l’inventaire sur les zones d’activités intercommunales

EMPLOI/INSERTION :

• Convention de Partenariat 2023/2024 entre la Communauté de communes du Pays de Sommières et Pôle Emploi

FINANCES :

• Tarifs 2024 de la Taxe de Séjour

AFFAIRES SCOLAIRES :

• Participation aux frais de transport des élèves de Saint-Étienne-d’Escattes année scolaire 2022/2023