Publié le 21 juin 2024

ADMINISTRATION GENERALE :
1- Approbation du procès-verbal du Conseil du 30 mai 2024
2- Adhésion au groupement de commandes porté par des Syndicats Départementaux d’Energies pour l’achat d’énergies

FINANCES :
3- Tarifs 2025 de la Taxe de Séjour
4- Admission de créances éteintes sur le budget 2024 du Budget Général

MARCHES PUBLICS :
5- Autorisation donnée au président de signer le marché de fourniture et livraison d’équipements de collecte (aériens, semi-enterrés et enterrés) en apport volontaire pour ordures ménagères résiduelles et collecte sélective pour la Communauté de communes du Pays de Sommières

EMPLOI/INSERTION :
6- Convention 2024 avec la Mission Locale Jeunes de Petite Camargue

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
7- Arrêt de l’inventaire des zones d’activités économiques (ZAE)
8- Prix de la TPE 2024
9- Co-financement Leader pour le projet « Bureaux du Quai » à Sommières

CULTURE :
10- Renouvellement de la convention triennale avec Coriandre 2024-2026
11- Projet-Jeune porté par l’association Synest : demande de co-financement
12- Projet de résidence 2025 de l’association Eurekart : demande de co-financement

RESSOURCES HUMAINES :
13- Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
14- Renouvellement de la convention annuelle de mise à disposition des locaux scolaires entre la C.C.P.S. et l’Association CALADE dans le cadre de l’accompagnement à la scolarité- Année scolaire 2024-2025
15- Renouvellement de la convention entre la C.C.P.S. et la Commune de Crespian pour l’utilisation du foyer communal durant le temps de restauration scolaire pendant l’année scolaire 2024-2025
16- Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipement sportif (terrain synthétique) entre la commune de Calvisson et la Communauté de communes du Pays de Sommières, durant le temps de restauration scolaire pour l’année 2024-2025
17- Renouvellement de la Convention de mise à disposition du terrain de sports (école La Condamine à Sommières) entre l’association Sommières Athlétisme et la Communauté de communes du Pays de Sommières-année 2024-2025
18- Environnement Numérique de Travail (ENT) : autorisation donnée au Président pour signer la convention (2024-2025) avec l’Académie de Montpellier