Publié le 21 mars 2025

ADMINISTRATION GENERALE
1-Approbation du procès-verbal du Conseil du 27 février 2025
2-Présentation du rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes sur l’année 2024

FINANCES
3-Approbation du compte de gestion du budget général 2024
4-Approbation du compte de gestion du budget annexe photovoltaïque 2024
5-Approbation du compte de gestion du budget annexe des Zones d’Activités Economiques 2024
6-Approbation du compte de gestion du budget annexe M.49 « S.P.A.N.C. » 2024
7-Approbation du compte administratif du budget général 2024
8-Approbation du compte administratif du budget annexe photovoltaïque 2024
9-Approbation du compte administratif du budget annexe Zones d’Activités Economiques 2024
10-Approbation du compte administratif du budget annexe M.49 « S.P.A.N.C. » 2024
11-Affectation des résultats 2024 du budget général
12-Affectation des résultats 2024 du budget annexe photovoltaïque 2024
13-Affectation des résultats 2024 du budget annexe M.49 « S.P.A.N.C. »

GEMAPI
14- Produit taxe GEMAPI 2025
PETITE ENFANCE
15-Convention 2025 entre Madame Muriel Magnaudeix, psychologue et la Communauté de communes du Pays de Sommières
16-Convention 2025 entre Madame Sophie Geslin, psychologue et la Communauté de communes du Pays de Sommières, pour des interventions sur la crèche de Calvisson
17-Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2025-2027 entre l’association « Les Bébisous » et la Communauté de communes du Pays de Sommières
18-Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’une crèche à Montpezat

ENFANCE JEUNESSE
19-Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2025-2027 entre l’association départementale des FRANCAS du Gard et la Communauté de communes du Pays de Sommières
20-Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2025-2027 entre l’association départementale des FRANCAS du Gard relative au partenariat pour l’activité Radio Sommières et la Communauté de communes du Pays de Sommières
21-Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2025-2027 entre l’association Familles Rurales de Calvisson et la Communauté de communes du Pays de Sommières
22-Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un restaurant partagé école/centre de loisirs et restructuration de l’ancienne gare en centre de loisirs/accueil périscolaire à Calvisson
23-Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : fonds de concours pour des équipements structurants Enfance Jeunesse

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
24-Fixation du coût par élève pour l’année scolaire 2024-2025 pour les enfants hors territoire de la C.C.P.S.
25-Fixation des tarifs des accueils de loisirs périscolaires applicables au 1er septembre 2025
26-Avenant financier à la convention de partenariat pour la gestion de la compétence scolaire entre la CCPS et la commune de Vic Le Fesq, pour l’année scolaire 2024-2025
27-Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un groupe scolaire sur le RPI Crespian/Cannes et Clairan/Montmirat
28-Révision de l’autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un restaurant scolaire et d’une salle ALP à Aspères
29-Renouvellement de l’adhésion au dispositif Prof Express
30-Avenant financier à la convention 2024 avec la commune de Saint-Mamert pour la scolarisation des élèves de Parignargues

CULTURE
31-Attribution de la subvention 2025 à l’association Coriandre pour l’organisation des Trad’hivernales
32-CGEAC : attribution d’une subvention pour le développement d’un volet pédagogique à l’association Coriandre
33-Attribution de la subvention 2025 à l’association Lavlac pour l’organisation du Festivalito
34-CGEAC : attribution d’une subvention pour le développement d’un volet pédagogique à l’association Lavlac
35-Attribution de la subvention 2025 à l’association Jazz à Junas pour l’organisation de Jazz à Junas
36-CGEAC : attribution d’une subvention pour le développement d’un volet pédagogique à l’association Jazz à Junas
37-Convention pour l’accompagnement à la politique intercommunale de développement culturel avec l’association les Francas du Gard pour l’organisation du Festival 123 soleil
38-CGEAC : attribution d’une subvention pour l’organisation du premier festival du film au Venise à Sommières à l’association Clap
39-École de musique intercommunale – renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux avec la Commune de Calvisson pour le balcon du foyer communal et pour les préfabriqués (2025-2026)
40-École de musique intercommunale – Convention de mise à disposition des locaux avec la Commune de Sommières (2025-2026)
41-Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : Construction de l’école de musique à Calvisson
42-Fixation des tarifs de l’école musique pour l’année 2025-2026
43-Attribution d’une aide culturelle aux communes : associations Boîte à Poésie, Aspères Terre de Vie, l’Aucèu libre
44-Association l’Expression est Multiple : attribution pour l’organisation d’une résidence sur le nord-sommiérois
45-Adhésion à l’association « Orchestre à l’école »
46-Dépôt d’une demande de subvention au titre de la DGD pour la mise aux normes accessibilité numérique du site internet du réseau des bibliothèques
47-Projet-Jeune porté par l’association Synest : demande de co-financement
48- Convention avec l’association « Prix des Incorruptibles »

TOURISME/PATRIMOINE
49-Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec l’office de tourisme du Pays de Sommières
50-Convention de mandat 2025 avec l’Office de Tourisme du Pays de Sommières relative à la tarification « groupe » dans le cadre de « C’est mon patrimoine »
51-Convention d’aide à la qualification d’hébergements touristiques avec l’office de tourisme du Pays de Sommières
52-Révision de l’autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : création d’une aire de camping-car à Sommières

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
53-Attribution d’une subvention à l’association Initiative Gard
54-Fixation du prix de vente des lots et autorisation de commercialisation de la ZAE CORATA
55-Participation au prix de la TPE 2025

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (habitat/mobilité)
56-Accord pluriannuel 2025-2027 sur la mise en place d’un Pacte Territorial sur le Pays de Sommières (avec ANAH), annexe n°1 de la délibération Contractualisation Pacte territorial et convention avec le CAUE

DEVELOPPEMENT DURABLE
57-Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 ATMO Occitanie / Communauté de communes Pays de Sommières

EMPLOI/INSERTION
58-Convention annuelle 2025 pour la Mission Locale des Jeunes de Petite Camargue
59-Convention annuelle 2025 avec la PLIES (Plateforme locale d’initiatives pour l’emploi et la solidarité)

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS :
60-Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M) 2025
61-Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : restructuration de la déchetterie et construction d’une recyclerie à Sommières
62-Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : restructuration de l’accès et des hauts de quai de la déchetterie de Villevieille

ADMINISTRATION LOGISTIQUE
63-Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec l’association CALADE
64-Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : extension du siège de la Communauté de communes du Pays de Sommières
65-Convention annuelle 2025 avec l’ARCOUS

BUDGETS
66-Fiscalité directe locale 2025- Fixation des taux
67-Budget Primitif Général 2025
68-Budget Primitif Annexe Photovoltaïques 2025
69-Budget Primitif Annexe Zones d’Activités Economiques 2025
70-Budget Primitif Annexe M.49 « S.P.A.N.C. » 2025