Publié le 24 janvier 2025

ADMINISTRATION GENERALE
1- Approbation du procès-verbal du Conseil du 12 décembre 2024
2- Refacturation aux communes de Sommières et de Calvisson des charges concernant le poste de chef de projet du dispositif Petites Villes de Demain pour l’année 2024

RESSOURCES HUMAINES
3- Contrat d’assurance contre les risques statutaires : Mandat donné au CDG30 pour engager une procédure de consultation
4- Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

MARCHÉS PUBLICS
5- Autorisation donnée au Président de signer le marché de maintenance de la climatisation et du chauffage (gaz et fioul)

FINANCES
6- Attributions de compensations prévisionnelles 2025
7- Office de Tourisme : autorisation spéciale d’ouverture de crédit
8- Association « Les Bébisous » : autorisation spéciale d’ouverture de crédit
9- Association Départementale des Francas du Gard : autorisation spéciale d’ouverture de crédit
10- Association Familles Rurales de Calvisson : autorisation spéciale d’ouverture de crédit
11- Association Calade : autorisation spéciale d’ouverture de crédit
12- Association Mission Locale Jeunes de Petite Camargue : autorisation spéciale d’ouverture de crédit
13- Admission de créances éteintes sur le Budget Général 2025
14- Admission en non-valeur de créances sur le Budget Général 2025

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, EMPLOI, TOURISME, PATRIMOINE
15- Demande de co-financement Leader pour le restaurant-épicerie Lou Pesco à Salinelles.
16- Office de tourisme du Pays de Sommières – renouvellement de la demande de classement en catégorie II.
17- Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un bureau à l’association Airelle.

TRANSITION ÉNERGETIQUE/DÉVELOPPEMENT DURABLE
18- Arrêt du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes du Pays de Sommières.

AFFAIRES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES
19- Convention relative à la mise en oeuvre des accueils de loisirs périscolaires avec les Francas, du 06 janvier au 19 décembre 2025 et autorisation spéciale d’ouverture de crédit.
20- Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour l’aménagement des offices des restaurants scolaires auprès de la CAF du Gard dans le cadre du dispositif Fonds Publics et Territoires

PETITE ENFANCE/ENFANCE JEUNESSE
21- Dépôt d’un dossier de demande de subvention d’aide au fonctionnement auprès du Conseil Départemental du Gard concernant le Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) pour l’année 2025.
22- Renouvellement signature d’une convention de mise à disposition d’une salle du Relais Emploi à la Maison des Adolescents du Gard